• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 26 août 1904

13. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 26 août 1904

14. – Institut national agronomique, demande d'une bourse entière : Guinaudeau (Charles). • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 26 août 1904

15. – École vétérinaire d'Alfort, demande d'une bourse nationale d'interne : Krick (Céleste). • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 26 août 1904

16. – École professionnelle de l'Est, demande d'une bourse nationale : Nicolas (Roger). • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 26 août 1904

17. – Soutiens de famille. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 26 août 1904

18. – Dispenses de périodes d'instruction militaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 26 août 1904

19. – Taxe militaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 15 septembre 1904

1. – Soutiens de famille. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 15 septembre 1904

2. – Soutien de famille. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 15 septembre 1904

3. – Soutien de famille. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 15 septembre 1904

4. – Dispenses de périodes d'instruction militaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

1. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

2. – Hospices civils : remboursement de la moitié d'une créance dépendant de la succession Bruillard-Balbâtre. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

3. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

4. – Legs de Mlle Marchal aux hospices civils. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

5. – Legs de Mme veuve Bouret au bureau de bienfaisance. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

6. – Legs de M. Grucker au bureau de bienfaisance et à la paroisse protestante de Nancy. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

7. – Acquisition de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

8. – Succession Panigot : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 16 novembre 1904

9. – Remboursement d'un droit d'inhumation. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier