• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

28. – Maison des orphelines : vente d'une propriété située rue Jeanne-d'arc. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

29. – Succession Laurent, demande de délivrance de legs particuliers : instance de Mme veuve Moro. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

30. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particuliers : Mme Gerber, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Succession Poyel : main levée d'inscription hypothécaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Demande de secours présentée par M.Hern. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Assistance obligatoire, année 1909 : examen de la seconde liste. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – École Polytechnique : demandes de bourses. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Demandes de bourses à l'école centrale des Arts et Manufactures. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

38. – Taxe militaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

1. – Éclairage au gaz : convention additionnelle pour la prorogation de la concession. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

2. – Demande de création d'un débit de tabac dans le quartier de l'avenue de la Garenne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

4. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : acquisition de terrain sur les consorts Vergne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

5. – Alignement partiels : rue de Turique, M. Diot pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

6. – Alignement partiels : rue Isabey, M. Servat pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Alignement partiels : rue de l'Oratoire, M. Conte pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

8. – Alignement partiels : chemin de la Foucotte, M. Burtschell pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Traité gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1909

11. – Pépinière : location de tribunes et installation de tribunes supplémentaires pendant la durée de l'exposition : marché de gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier