• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

43. – Inondation d'une cave 17, rue de la Visitation : règlement d'indemnité. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

44. – Vente par adjudication aux enchères publiques du dépôt de voirie de la place de la Croix-de-Bourgogne. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

45. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

46. – École primaire supérieure de filles : création d'un nouvel emploi de professeur. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

47. – Création d'un 15e emploi de professeur (ordre des lettres) à l'école primaire supérieure de garçons. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

48. – Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle : règlement d'indemnités de dommages. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

50. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

51. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 juillet 1911

52. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

Concours nationaux agricoles. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

2. – Traitement des commissaires de police, des gardiens de la paix et autres dépenses du service. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

3. – Budget communal pour l'exercice 1912, traitements des gardes champêtres et autres dépenses du service : répartition de crédit. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

4. – Police municipale : élévation du commissariat central de la classe exceptionnelle à la hors classe. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

5. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

6. – Octroi : révision des frais de perception. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

7. – Prorogation des actes constitutifs de l'octroi : modifications aux articles 3 et 10 du règlement. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lévy, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Duvoid, ancien receveur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vosges, ancien receveur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Eauclaire, ancien gardien de la paix. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier