• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

27. – Marché de fournitures. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

28. – Construction d'un égout, ruelle de Mon-Désert. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

29. – Alignements partiels , rue de Verdun : M. Mangin, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

30. – Règlement d'indemnité pour occupation d'un terrain par des dépôts de boues sur le territoire de Villers. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

31. – Asile de nuit : règlement d'un droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

32. – Groupe scolaire d'Alsace-Lorraine : règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

33. – École de la rue Mac-Mahon : règlement d'un droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

34. – Projet d'ouverture d'une rue entre la rue du Faubourg-Sainte-Catherine et la rue César-Bagard. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

35. – Secours accordé à Mme Marchal, veuve d'un peseur-juré auxiliaire de l'abattoir. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

36. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : supplément de la 4e liste de l'année 1912. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

37. – Lycée de garçons, complément de bourse : Barat (Léon). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 14 février 1913

Procès-verbal de la séance du 27 novembre 1912. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

Demande de renouvellement d'autorisation pour le maintien d'un monte-charge, rue Drouin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 14 février 1913

Fréquentation des écoles par les enfants des communes suburbaines. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 14 février 1913

Succession de M. Camille Mathis. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 14 février 1913

1. – Pavage des rues à tramways : pose de bordures de trottoirs, rue de Villers. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 14 février 1913

2. – Entretien des trottoirs aux frais des riverains : dégrèvement accordé à Mme Fischer. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

4. – Indemnité à accorder aux Consorts Aubry, pour prise de possession anticipée d'une parcelle de terrain. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 14 février 1913

5. – Marchés de fournitures. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

6. – Marchés de travaux. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier