• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

43. – Eau de Moselle : Detaxe. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

44. – Eau de Moselle, demande de détaxe : Mme Riotte, rue de l'Atrie, n°14. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

45. – Concession d'eau de Moselle : remboursement d'une fraction de redevance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

46. – Usine d'incinération des ordures ménagères : avenant passé avec la Compagnie lorraine d'électricité. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

47. – Contributions directes : listes de présentation des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1914. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

48. – Institution d'aveugles des Charmettes, bourse communale : Bonichaux (Etienne). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Institution d'aveugles des Charmettes, bourse communale : crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

55. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Bachelet (Émile). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

56. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Guéritot (Roger). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1913

57. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Laurent (Maurice). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

58. – École nationale des beaux-arts, bourse communale : Laurent (Maurice), crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

59. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

60. – Sursis d'incorporation. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 21 octobre 1913

61. – Soutien de famille : allocations journalières. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 décembre 1913

1. – Hospices civils : acquisition de la maison située rue de Strasbourg n° 43. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 15 décembre 1913

2. – Hospices civils : vote d'un crédit pour le paiement de rentes viagères. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 15 décembre 1913

3. – Hôpital de syphiligraphie et dermatologie (hôpital Maringer) : traité de gré à gré. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 15 décembre 1913

4. – Hospices civils : construction d'une aile à l'un des pavillons de l'hospice Saint-Julien. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 15 décembre 1913

5. – Bureau de Bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 15 décembre 1913

6. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier