• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Benoit, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

22. – Liquidation de la pension de M. Benoit, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

23. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lullier, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

24. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simonin, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

25. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pavi, receveur de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

26. – Liquidation de la pension de Mme Perrin, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

27. – Organisation de la collecte des ordures ménagères, réalisation de l'emprunt de 400 000 francs : traité avec le Crédit foncier de France. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

30. – Marché de travaux divers. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

31. – Marchés de gré-à-gré pour fournitures. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

32. – École de garçons Stanislas, déplacement de waters-closets : crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

33. – Convention pour la fourniture de l'eau nécessaire au casernement d'Essey. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

34. – Création d'un nouveau cimetière : avis après enquête. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

35. – Tramways de Nancy, ligne de Maxéville (rue Courbet-Gare) : modification du tracé. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

36. – Tramways de Nancy : modification de l'emplacement de poteaux d'arrêt facultatif. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

37. – Tramways suburbains : modification du tracé de la ligne de Nancy à Dombasle sur le territoire des communes de Nancy et de Jarville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

38. – Réinstallation du bureau des postes et télégraphes de Nancy-Gare. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

39. – Monuments historiques : offre de participation de l'État aux dépenses de menues réparation. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

40. – Rectification des alignements généraux de la place Dombasle. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

41. – Classement de la rue Général Haxo. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

42. – Établissement d'un deuxième raccordement à la voie ferrée, pour desservir les Grands-Moulins. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier