• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 23 décembre 1913

12. – Vœu contre l'établissement de taxes sur le gaz. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 23 décembre 1913

13. – Hôpital civil, achèvement du pavillon en façade sur la rue de Strasbourg. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 23 décembre 1913

14. – Soutiens de famille. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

1. – Hospices civils, hôpital de syphiligraphie et de dermatologie (hôpital Maringer) : aménagement des cours et jardins. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

2. – Hospices civils : renonciation au legs de Mme Herbier. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

3. – Hospices civils, achèvement de l'hôpital Villemin : affectation d'une somme provenant du legs de Mme Bailly. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

4. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la succession de Mlle Marchal. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

5. – Hospices civils : vente de la ferme de Lupcourt. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

6. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

7. – Examen d'une demande de création d'un débit de tabacs rue Charles III, 19. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

9. – Création d'un établissement de plein air pour garderies d'enfants : avis après enquête. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

10. – Examen d'un vœu relatif aux assurances contre l'incendie et contre les accidents. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

11. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

12. – Café de la Comédie : demande de prolongation de bail. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

13. – Suppression de la masse d'uniforme pour les agents de la police municipale non astreints au port de l'uniforme. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

14. – Assistance aux familles nombreuses : fixation de date pour l'application de la loi du 14 juillet 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Odet, brigadier contrôleur de police. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier contrôleur de police. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier contrôleur de police. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1914
• 17 février 1914

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Foret, gardien de la Paix. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier