• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 20 septembre 1916

19. – Assistance obligatoire aux vieillards aux infirmes et au incurables : 4e liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1916
• 20 septembre 1916

20. – Assistance familles nombreuses : 4e liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1916
• 20 septembre 1916

21. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1916
• 20 septembre 1916

22. – École nationale des Beaux-Arts : prolongation d'une bourse communale, Laurent (Maurice Sébastien). • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 septembre 1916

23. – École nationale d'horticulture de Versailles : demande de subvention, Thirion Maurice Jean-Joseph. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

1. – Hospices civils : succession de M. Hinzelin, aliénation des valeurs. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

2. – Ateliers de distillation. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

3. – Direction de l'abattoir : service intérimaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

4. – Demande de secours présentée par Mme Gérardin, veuve d'un ancien cantonnier du service de la Voirie municipale. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

5. – Compagnie des Sapeur-Pompiers : allocation à Mme Vautrin. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

6. – Fourniture de livres et objets classiques : traité de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

7. – Fourniture de foin et d'avoine : traité de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

8. – Achat de foin pour les chevaux du service de la Voirie municipale : traité de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

9. – Fourniture de bandages en caoutchouc pour les camions Fram : traité de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

10. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers : habillement du personnel, marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1916
• 18 octobre 1916

11. – Demande de réduction d'une taxe de canal, Mme Veuve Annoepel pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1916
• 18 octobre 1916

12. – Eau de Moselle et canaux particuliers : exonération de redevance. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

13. – Concession d'eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

14. – Taxe de canal : demande de remboursement et de dégrèvement. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 octobre 1916

15. – Mise en état de la rue du Général-Haxo : versement des fonds de concours. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier