• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

3. – Création d'une régie de recettes. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Frais de casernement. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chambé, veuve d'un ancien chef de division à la mairie. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Liquidation de la pension de Mme Huguet , veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Caisses des retraites : admission dans la liquidation des pensions, du temps que les employés communaux ont passé sous les drapeaux du fait de la guerre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Eau de Moselle, demande dégrèvement : M. Mienville, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : Société des restaurants économiques, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Benzenger, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement présentée par la Société de Nancy-Thermal. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Vœu tendant à obliger au travail les jeunes gens de 12 à 16 ans. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Anniversaire de l'Indépendance des États-Unis d'Amérique. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Primes attribuées pour la culture des terrains abandonnés. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Conservatoire de musique de Nancy : demande de gratuité. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demandes de bourses à l'École d'Arts-et-Métiers de Châlons. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Atelier de broderie : projet de rétrocession à une Société à constituer. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Tourbières. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Fournitures d'imprimés pour les services municipaux (1ére et 4èmes lots). • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bêche, ancien gardien de la paix. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Duvoid, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pélerin, bibliothécaire en premier à la bibliothèque publique. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier