• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

49. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

2. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

3. – Donation par M. et Melle Renaud de la collection Jean-Baptiste Thiéry-Solet : règlement des frais. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

5. – Réglementation des cadres du personnel subalterne de la police municipale. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

6. – Hospices civils : dispense de purge d'hypothèques. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

7. – Hospices civils : désistement de M. Rouillé adjudicataire des travaux de menuiserie à effectuer à l'hôpital civil. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

8. – Hospices civils : remise en vente de la maison sise rue Saint-Michel n° 10. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

9. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits pour travaux à exécuter dans les forêts des Vosges. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

10. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

11. – Location d'un logement communal. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

12. – Marchés de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

13. – Traité de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

Libéralité : don au musée par Jean Grillon d'un portrait de Mme Moulin peint par Victor Prouvé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

Taxe du pain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

Dégagement de la porte de la Craffe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

1. – Révision des listes des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

2. – Formation de la liste du jury pour 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

3. – Vœu tendant à la restitution du fonds lorrain déposé à Vienne. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

4. – Requête du consorts Ducret. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

7. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier