• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 26 décembre 1922

11. – Avenue Boffrand : vente d'une parcelle de terrain à M. Richalet. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

12. – Avenue Boffrand : vente d'une parcelle de terrain à M. de Metz-Noblat. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

13. – Location à M. Worms, d'une partie de l'immeuble situé à l'angle de la rue des Quatre-Eglises et de la rue de la Salpétrière. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

14. – Institution des jeunes aveugles, eau de Moselle : 1er remboursement, 2e tarif réduit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

15. – Eau de Moselle, maison mère des Sœurs de Saint-Charles : réduction de tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

16. – Eau de Moselle : demande de tarif réduit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

17. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

19. – École des Beaux-Arts : rétribution scolaire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

20. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : rétributions scolaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

21. – École professionnelle Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

22. – Lycée Henri-Poincaré, demande de bourse d'externat : Lott (Albert). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

23. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Thiot (Léon). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

24. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Houtmann (Jean). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

25. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 26 décembre 1922

26. – Accidents du travail : demandes d'allocations temporaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 5 février 1923

2. – Conservatoire de musique : cours supplémentaire de solfège. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 5 février 1923

3. – École primaire supérieure de garçons : bourses d'apprentissage. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 5 février 1923

4. – École professionnelle de l'Est, demandes de relèvement de subvention : Benoît (Charles). • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 5 février 1923

5. – École professionnelle Drouot : demande de bourse de demi-pensionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier