• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

4. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain à M. Masson. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

5. – Octroi : déplacement du bureau n° 21. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

6. – Adjudication des travaux de bitume et de pavage. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

7. – Adjudication des travaux de démolition de la maison sise rue de Strasbourg n°83. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

9. – Régularisations des promesses de ventes par monsieur et madame Villard, de diverses parcelles de terrain dépendant du domaine de Saurupt et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

10. – Tronçon déclassé de la ruelle de la Garenne : vente d'une portion de terrain à M. Metz. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

11. – Tronçon déclassé de la ruelle de la Garenne : vente d'une portion de terrain à M. Blaise. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

13. – Acquisition de l'immeuble Worms rue de la Salpétrière : indemnité pour occupation anticipée et remboursement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

14. – Modification des alignements généraux de la rue de Serre. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

15. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'un immeuble sur les héritiers Lotz. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

16. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'immeuble sur les héritiers Schlagdenhauffen. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

17. – Marchés de gré à gré. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

18. – Marchés de gré à gré. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

19. – Marchés de gré à gré. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

20. – Droits de voirie : demande d'exonération de taxe. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

21. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

22. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

23. – Horloge publique au Sacré-Coeur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

25. – Traitement marin : Gérard (Germaine) • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

26. – Conseil de Prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier