• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 26 octobre 1923

48. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Marion (André). • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

49. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Morlon (Maurice). • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

50. – École professionnelle Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

51. – Institution des jeunes aveugles : demande de bourse. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

53. – Soutiens de famille : demandes d'allocations journalières. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

54. – Sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

55. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 4e liste de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

56. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

57. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 26 octobre 1923

58. – Accidents de travail : demande d'allocation temporaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 2 décembre 1923

1. – Election des délégués sénatoriaux. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

1. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

2. – Maison des orphelines : révision du traitement du receveur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

3. – Abattoir et marché aux bestiaux : marché pour l'enlèvement du fumier et des matières de vidanges. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Jasson. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

5. – Octroi : renouvellement de l'abonnement corporatif des fabricants de vinaigre. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

6. – Entreprise des pompes funèbres : prorogation de traité. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

7. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

8. – Statut communal : personnel de la recette municipale. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

9. – Office public d'habitations à bon marché : approbation de devis et ouverture de crédits. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier