• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 16 mai 1934

48. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au conseil d'administration et aux assemblées générales de la Société de Nancy-Thermal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 30 août 1934

8. – Réfection du pavage en bois du pont Saint-Jean et rescindement des trottoirs de la rue de Toul : participation de la Ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 30 août 1934

32. – Terrasse des Vosges, classement en square public et cession gratuite à la Ville : résultats de l'enquête. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 19 octobre 1934

9. – Mise à l'alignement des bâtiments de la Faculté des Lettres rue de Serre : participation de la Ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

1. – Rescindement des trottoirs de l'avenue du 20e-Corps, participation de la ville : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

19. – Office public d'habitations à bon marché, aide financière de la Ville : vote de crédits d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 18 octobre 1935

17. – Refonte de la série officielle des prix de la Ville de Nancy : approbation du fascicule « peinture - vitrerie » • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

20. – Instance judiciaire : autorisation de la Ville de Nancy d'ester en justice contre M. Del Torchio. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

31. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 16 décembre 1935

3. – Avenant à la convention passée entre la ville et la Compagnie du Gaz (Application des décrets-lois). • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 16 décembre 1935

6. – filtration et stérilisation des eaux de Moselle : emprunt à contracter par la Ville pour la construction de bassins de décantation, observation ministérielle. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

29. – Mise à l'alignement du bâtiment de la faculté des Lettres rue de Serre : participation complémentaire de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

70. – Vœu tendant à la désignation de la Ville de Nancy comme siège d'une garnison de chasseurs à pied. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 avril 1936

20. – Fondation Victor-Poirel : avenant à la convention passée entre la Ville et la congrégation des Filles du Divin Rédempteur. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

12. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : ratification du nouveau bordereau des salaires et approbation de l'annexe modificative. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

31. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 16 avril 1937

18. – Société d'habitations à bon marché de l'Est : extension de la garantie accordée par la Ville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

24. – Établissement d'une marquise devant le pavillon central de la gare Saint-Jean : participation de la Ville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 28 juin 1937

22. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'est. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier