• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 25 juillet 1941

3. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

11. – Transformation de véhicules automobiles municipaux pour la marche au gaz de ville : marché à la suite d'appel d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 22 décembre 1941

7. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1942. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 février 1942

1. – Caisse des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses faites pendant l'année 1940. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 février 1942

5. – Création d'un cours de bibliographie générale à l'université, subvention de la ville : délibération modificative. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 15 mai 1942

4. – Redevance à la ville des établissements bénéficiant d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 19 juin 1942

1. – Lutte contre le taudis : demande d'application à la Ville de Nancy des dispositions de la loi du 1er mars 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

2. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 7 août 1942

13. – Legs de M. Gustave Gérard à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 16 octobre 1942

8. – Caisse de retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses de 1941. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

6. – Achèvement et utilisation en commun par la compagnie lorraine d'électricité et la Ville d'un dispositif de télécommande sur les réseaux électriques de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1943
• 17 décembre 1943

44. – Participation de la Ville dans les frais de pension d'une élève du collège moderne et technique de jeunes filles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 21 janvier 1944

5. – Participation de la Ville de la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'État. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 26 février 1944

3. – Remboursement à la ville du prix des bicyclettes fournies par le comité consultatif des distributions d'eau. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 24 avril 1945

9. – Participation de la ville au gala de bienfaisance organisé au profil du Service social de la première armée française. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

4. – Redevances dues à la Ville par les membres du personnel municipal logé dans les propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

2. – Approvisionnement de la Ville de Nancy en bois de chauffage, acquisition de tracteurs et de camions automobiles, marché de gré à gré : ouverture d'un crédit. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 31 août 1945

11. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy au général G.-S. Patton et au major général Paul W. Baade. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 mars 1946

11. – Hospices civils, emprunt de 2 795 000 francs : cautionnement solidaire de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

1. – Caisse de crédit municipal, emprunt de 1 000 000 de francs : garantie de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier