Résultats 7541 à 7560 sur 60627

I/1. – Conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Approbation de l'annexe modificative n° 67 de la série des prix de la Ville de Nancy et de la nouvelle série menuiserie-charpente. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Convention entre le ministère de la Culture et de la Communication, la Ville de Nancy et l'association Ballet français de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Église Saint-Sébastien, consolidations des voûtes : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/16. – Études urbanistiques particulières, missions confiées à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA), demande de subvention : convention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire District de l'agglomération nancéienne et Ville de Nancy contre société Weiller. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales