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V/9. – Aménagement du carrefour place Gérard-d'Alsace : 2e convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et les services techniques de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Cession aux riverains des trois parcelles de terrain appartenant à la Ville de Nancy sises rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Église de Bonsecours programme 1978, réparation des charpentes et couvertures (1re tranche) : convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour le remplacement des plantations après travaux d'assainissement au parc Olry à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Commune de Villers-lès-Nancy, rénovation de l'éclairage public de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maîtrise d'œuvre à la Ville de Nancy . • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/3. – Prise en compte par la Ville de Nancy du centre de documentation du musée de Zoologie et de l'aquarium tropical à dater du 1er Janvier 1979. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – ZAC du plateau de brabois : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Opération pilote d'implantation informatique, de la comptabilité analytique en milieu communal : convention entre la Ville de Nancy et le centre d'études et de recherches sur les collectivités locales en Europe. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les défenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille, rémunération de l'équipe opérationnelle : convention avec l'Association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille: règlement d'attribution de la prime municipale d'aide aux travaux de mise en valeur, composition de la commission d'attribution. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – ZAC du plateau de Brabois : cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/10. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy, sise rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Surveillance et conservation du domaine public, majorations à appliquer aux travaux de voirie exécutés par la Ville de Nancy aux frais des responsables des dégradations. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/7. – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile du centre de formation des personnels communaux : délégation lorraine. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Conservatoire régional de musique : désignation de 8 membres du conseil municipal à la commission mixte District de l'agglomération nancéienne / Ville de Nancy . • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Participation financière de la Ville de Nancy aux frais de fonctionnement de l'escale de l'aéroport de Nancy - Essey pour l'année 1980 et années à venir. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Étude trolleybus articulés bi-mode aménagement urbain : travaux de voirie, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association : conventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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