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VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Peinture Vénitienne 1600-1800 - Collections des Musées de la Ville de Padoue. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 154
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association STAN NET en cours de constitution. Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 155
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Convention de servitude entre la Ville de Nancy et EDF pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sous l'avenue Foch à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 158
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VII-3. – Prorogation par avenant n° 9 pour une durée de 6 mois, de la convention Ville de Nancy /s.f.r.s. Sodexho France Écoles Universités. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 50% d'un emprunt de 8 MF que l'altir envisage de contracter pour financer la construction de locaux dans l'enceinte chu de Brabois. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à edf-gdf -Services nancy lorraine d'un terrain sis à nancy, 18, rue des Cordeliers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Recours n° 92.333 devant le Tribunal administratif - Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 7
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V-6. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-1. – Recours n° 92.1024 devant le Tribunal Administatif - S.A DELORME - Annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-9. – Demande de subvention auprès de Ministère des affaires étrangères pour la réalisation d'un séminaire à l'intention des Ingénieurs asiatiques des services techniques des grandes villes asiatiques. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 23
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III-7. – Cession à la Solorem par la Ville de Nancy d'un terrain issu de la parcelle cadastrée AL 147 sise à Villers-lès-Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 25
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VII-10. – Bail emphytéotique commune de Maron/Ville de Nancy - Mise à disposition d'un terrain destiné à une activité sportive dénommée Ball Trap. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 26
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I-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 100 000 F. que le CCAS envisage de contracter pour financer des travaux de restructuration à Notre-Maison auprès de la CRI. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 27
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V-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à EDF - GDF Service Nancy Lorraine un terrain pour la construction d'un poste de transformation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
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III-4. – Cession au district de l'agglomération nancéienne par la Ville de Nancy, d'une emprise sise à Laneuveville-Devant-Nancy à proximité du château de Montaigü. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
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