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IV-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune de Seichamps arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Convention de transfert de la Ville de Nancy à la communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Convention entre la communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy : entretien de l'équipement tricolore de carrefours communaux et réalisation de comptages sur les voies communales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-24. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Convention Ville de Nancy/Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (A.F.C.E.L.) - 43, rue Stanislas à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-21. – Extension et modification de l'installation téléphonique de l'hôtel de vile et du centre technique municipal et maintenance de celle-ci - marché négocié sans mise en concurrence. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Musée des beaux-arts : Convention de dépôt d'oeuvres entre le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Conseil d'administration et commission permanente des établissement du second degré - Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Lycée Henri Poincaré. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-15. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune d'Heillecourt arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Avenant à la convention de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Avenant à la convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – 1900 - 2000 : Cent ans d'urbanisme et de projets - Signature d'une convention entre la Ville de Nancy et l'École d'Architecture de Nancy pour la réalisation d'une mission de prestation intellectuelle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Convention de regroupement de moyens au sein d'une direction des systèmes d'informations communautaires, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre sur le service d'information de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-10. – Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot / Saint Nicolas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Charles III - Implantation d'un commissariat de police au rez de chaussée de l'immeuble La Dragée. Participation financière de la Ville de Nancy au loyer et aux aménagements spécifiques. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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