Résultats 10481 à 10500 sur 60785

II-11. – Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès-Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-38 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-58 . – Transfert de la parcelle AK 36 à Fléville-devant-Nancy, propriété de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-20 . – Mise en place du programme Cadets de la Défense entre l'Académie de Nancy-Metz, la Ville de Nancy et la Base aérienne 133 de Nancy-Ochey • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-39 . – Convention de coopération entre la Ville de Nancy et la Bibliothèque nationale de France liée au transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-50 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Conventions de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-68 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-80 . – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-31. – Maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy - Avenant n°2 au Lot n° 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19. – "Samedis à 4 ?" dans les parkings de la Ville le 17 et 24 juin 2017 à l'occasion d'une semaine commerciale organisée par les Vitrines de Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-34. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l'Association Plumes A Connaître" • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-32. – Spectacle estival des "Rendez-vous Place Stanislas" 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-49. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale, l'association "Inhumer dignement nos morts" et la société de pompes funèbres Guidon. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-51. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 6 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la société Batigère Nord Est • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-34. – Palais des Ducs de Lorraine - musée lorrain : Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Alsace-Lorraine-Champagne • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'artiste Eddy La Gooyatsh et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Les Fêtes de Saint Nicolas à Nancy - Contrat de sous cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le Collectif Schlep et les partenaires de la ville • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales