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III-20 . – Bibliothèque municipale - convention de pôle associé de dépôt légal n° 2015-118-423 entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-21. – Exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-38 . – Le Week-end et les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne (CELCA) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-77 . – Convention complémentaire relative au financement d'actions menées par la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Opéra national de Lorraine - Reversement de la quote-part • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-41. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-32 . – Constitution du groupement de commande entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de Nancy. Accord-cadre de fournitures et de matériaux de construction pour les ateliers municipaux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-33 . – Constitution du groupement de commande entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de Nancy. Accord-cadre de marchés annuels de travaux sur des bâtiments et des sites. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-35 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès-Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-38 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-58 . – Transfert de la parcelle AK 36 à Fléville-devant-Nancy, propriété de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-20 . – Mise en place du programme Cadets de la Défense entre l'Académie de Nancy-Metz, la Ville de Nancy et la Base aérienne 133 de Nancy-Ochey • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-39 . – Convention de coopération entre la Ville de Nancy et la Bibliothèque nationale de France liée au transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-50 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Conventions de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-68 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-80 . – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-31. – Maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy - Avenant n°2 au Lot n° 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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