Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1720-1726 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 696 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1727-1731 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 697 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1732-1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 698 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1734-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 699 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1752-1765 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 700 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1765-1781 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 701 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1781-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 702 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Dettes, emprunts, donation de droits à la ville Arrêts du conseil d'Etat autorisant une répartition extraordinaire d'un emprunt. • 1612-1772 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 716 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1710-1728 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 794 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1729-1749 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 795 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1750-1765 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 796 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1765-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 797 Sujet : finances communales
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Dépôt en mairie des plis d'huissier • 1903-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 71 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques • 1871-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72-73 Sujet : justice • droits civiques Type : registre
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Mineurs • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 74 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Mineurs Enfants moralement abandonnés par leurs parents, signalement par le maire au préfet et au procureur de la République : correspondance. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 74 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Titres honorifiques • 1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 80 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Transport cellulaire • 1911-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 81 Sujet : justice