Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Hache - Jacques-Gruber Henri-Lévy (impasse) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 9/12 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Lévy (impasse). – Abattage d'arbres, contestation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 52 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henry-Lévy (impasse), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 254 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Henri-Lévy (impasse) : n° non précisé, n° 4, 6 bis, 14. • 1948-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 840 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy