
Résultats 1 à 20 sur 70


Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA). – Assemblée générale : rapport (1986). Commission locale du secteur sauvegardé : table et index des rapports (1984). Recensement de la population : notes (1983). Marché des bureaux : notes (1987-1988). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Chemin de fer de ceinture de Nancy. – Expropriation d'une partie des terrains appartenant à Jean-Joseph-Alfred Lamotte : rapport d'avant projet, état des acquisitions faites par M. Lamotte, procès-verbaux d'expertise, 4 plans (1867-1876, 1889). • 1867-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier • transport • transport ferroviaire • affaire civile • expropriation • réseau ferroviaire • ligne de chemin de fer
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de fer de ceinture

Terrains appartenant à Jean-Joseph-Alfred Lamotte. – Ventes : état des frais, correspondance (1884-1893). Extrait du registre de l'enregistrement relatif à la vente d'un terrain pour la construction du canal de la Marne au Rhin [1846] (1877). • 1846-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)


Acquisition foncière et immobilière • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Préemption • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Déclaration d'intention d'aliéner • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Registres de dépôt • 2013-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Type : registre


2014, 2 janvier - 31 décembre. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Type : registre



2016-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Type : registre • document numérique


2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1-50 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

51-100 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

101-200 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier

201-250 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier