Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

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Constitution, texte imprimé avec annotation confirmant l'enregistrement en fin de publication et signature du maire. • 1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 11

Sujet : administration centrale • constitution

Constitution de l'Empire : acte additionnel. • 1815 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 10

Sujet : administration centrale • constitution

Constitution de la République française : texte, correspondance. • an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 8

Sujet : administration centrale • constitution

Droit constitutionnel Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

443 Z 19

Sujet : enseignement supérieur • université • droit public • sciences humaines • constitution

Nom de personne : Borella, François (1932-2017)

Nom d'organisation : Université de Nancy

1990-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

443 Z 19

Sujet : enseignement supérieur • université • droit public • sciences humaines • constitution

Nom de personne : Borella, François (1932-2017)

Nom d'organisation : Université de Nancy