Abattoirs. – Recours relatif aux droits d'entrée directe. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
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Situation financière : comptes rendus de réunion et de comité directeur, note, correspondance (1993-1999). Litige fiscal : avis de compensation, avis de dégrèvement, mise en demeure, notification de redressement, avis de vérification de comptabilité, correspondance (1993-2000). Documents budgétaires : comptes annuels, budgets prévisionnels, rapport au commissaire aux comptes, situations de trésorerie (1990-2000). • 1993-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • danse • contentieux fiscal
Nom d'organisation : Ballet de Lorraine (Nancy)