Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Administration municipale Séances du 8 frimaire an V au 30 pluviôse an VII (28 novembre 1796-18 février 1799) : délibérations. • an V-an VII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Documents Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire an V-an VII Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 16 Documents relatifsSériesconsulter le registre