Table alphabétique des matières • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1871-1872
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 437/2
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion • table