I-7. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry, 10 rue des Jardiniers - Proposition d'avenant n°1 aux lots n° 1a, 1c, 3, 5, 6, 7, 13 et 14. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 42
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération