I-8. – Quartier Ville Neuves de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire Ory - Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 3, 7, 8, 9 et 11. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 42
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération