27/11/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- II/2. – Modernisation des ateliers municipaux : approbation d'un contrat passé avec la société anonyme Philips. • 1971
- II/3. – Mécanisation des services municipaux : approbation d'un 2e avenant au marché initial passé avec la Cie Honeywell Bull. • 1971
- II/4. – Mécanisation de l'atelier d'imprimerie : approbation d'un contrat et d'un avenant. • 1971
- II/5. – Marché de gré à gré pour la vente des fumiers des marchés aux bestiaux. • 1971
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 53 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971
- II/7. – Construction d'un gymnase de type B à Beauregard : approbation d'un avenant. • 1971
- II/8. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1972 et 1973. • 1971
- III/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un fonds de commerce 40, avenue du Général-Leclerc. • 1971
- III/2. – Écrêtement du dos d'âne d'Heillecourt RN 57 : cession à l'État de plusieurs parcelles de terrain. • 1971
- III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971
- III/4. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelles de terrain. • 1971
- V/1. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1971
- V/2. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du châteaux de Brabois. • 1971
- VI/2. – Rémunération des accompagnateurs du conservatoire régional de musique. • 1971
- V/3. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971
- VII/1. – Organisation de classes de neige : convention. • 1971
- VII/2. – École maternelle Moselly : convention entre les Villes de Nancy et de Maxéville. • 1971
- VIII/1. – Gratuité d'entrée dans les piscines municipales pour les handicapés physiques. • 1971
- IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1971
- IX/2. – Nouveaux tarifs des droits du marché aux bestiaux. • 1971