19/10/1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- III/6. – Équipement de carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1972
- III/7. – Pont Vayringe, aménagement des voies de desserte et d'ouvrages annexes : avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise J. Bernard. • 1972
- III/8. – Acquisition d'une balayeuse-ramasseuse de caniveaux L.M.V. : marché de gré à gré. • 1972
- III/9. – Construction de trottoirs en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1972
- III/10. – Entretien des voies urbaines, fourniture et mise en oeuvre de coulis bitumineux (regeseal) revêtement au latex (néoflex) : marché de gré à gré. • 1972
- III/11. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de voies urbaines. Année 1972 -1973. • 1972
- III/12. – Programme 1972, construction ou réfection de trottoirs asphaltés : appel d'offres ouvert. • 1972
- III/13. – Travaux de grosses réparations des chaussées des voies urbaines : appel d'offres ouvert. • 1972
- IV/1. – Désignation de 9 membres du conseil municipal à l'agence d'urbanisme de l'agglomération Nancéienne (A.U.A.N). • 1972
- IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972
- IV/3. – Modification des alignements généraux du Docteur Achille-Lévy : avis du conseil après enquête publique. • 1972
- IV/4. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972
- IV/6. – Cession gratuite par le Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain rue Augustin-Hacquard à Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1972
- IV/7. – Cession gratuite par le Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain avenue du Maréchal-Foch à Villers-lès-Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1972
- IV/8. – Extension de l'école maternelle Saint-Vincent : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972
- V/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : engagement de la Ville de Nancy envers le ministère de la Jeunesse et des Sports. • 1972
- V/2. – Aménagement dans la propriété de Gentilly : nécessités par la construction d'une salle de sports (travaux de viabilité, parkings, réseau d'incendie, etc.). • 1972
- VI/1. – Bulletin d'informations municipales avenant au contrat du 22 janvier 1972. • 1972
- VII/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1972
- VIII/1. – Réorganisation des écoles Ory, Saint-Nicolas et Saint-Stanislas. • 1972