10/01/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1974. • 1974
- I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1974. • 1974
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974
- I/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine, plan d'eau de Nonsard-Pannes : avis du conseil Municipal. • 1974
- I/6. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des acquisitions foncières pour opérations d'urbanisme : échanges compensés entre la Ville et l'autorité militaire. • 1974
- I/7. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 3 100 000 F. que le centre hospitalier régional de Nancy se propose de contracter pour la création d'un service de psychiatrie à l'hôpital Jeanne- d'Arc. • 1974
- I/8. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1974
- I/9. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 46 550 F. que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction d'un foyer de jeunes travailleurs rue de la République à Nancy. • 1974
- I/10. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1974
- II/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation du projet d'exécution et du dossier d'appel d'offres, autorisation de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des marchés. • 1974
- II/2. – Acquisition de pianos d'étude et de tabourets : marché de gré à gré. • 1974
- II/3. – Éclairage public programme 1973, création et renforcement du réseau d éclairage public sur les voies communales : mise en adjudication des travaux. • 1974
- III/1. – Caserne des sapeurs-pompiers de Gentilly, bassin de rétention, cession de terrain au District urbain : globalisation de l'opération. • 1974
- III/2. – Restructuration urbaine de la place Thiers : convention pour frais d'études de sol entre la Ville de Nancy et le centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et de travaux publics. • 1974
- III/3. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue de Boudonville n° 40. • 1974
- III/4. – Aménagement du plateau de Brabois, cession par la Ville de Nancy au syndicat intercommunal de Nancy-Vandœuvre des terrains nécessaires à la construction de la faculté de médecine : revalorisation du prix. • 1974
- III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974
- III/6. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Pierre Beck. • 1974
- IV/2. – Immeuble 45, rue du Sergent-Blandan à Nancy : révision triennale. • 1974