10/01/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, avenant à bail : révision triennale. • 1974
- IV/4 . – Location à bail de l'immeuble 1, place Stanislas : avenant de prorogation. • 1974
- V/1. – Concession du parking sous la place Henri-Mengin. • 1974
- V/2. – Concession de la gestion du stationnement payant de surface (parcmètres) de l'enlèvement des véhicules gênants et de la gestion de la fourrière municipale. • 1974
- V/3. – Convention de concession du stationnement payant sur la terrasse de la pépinière. • 1974
- V/4. – Parc de stationnement Carnot-Léopold : avenant à la convention de concession. • 1974
- V/5. – Extension immédiate du stationnement payant de surface : avenant à la convention avec la société LOCAPARK. • 1974
- V/6. – Mise à disposition gratuite d'un terrain propre à entreposer les véhicules mis en fourrière. • 1974
- V/7. – Regroupement des dépôts et atelier municipaux : convention avec un géomètre. • 1974
- VI/1. – Rentrée scolaire 1973-1974 : ouvertures de classes. • 1974
- VI/2. – Remboursement par la Ville de Maxéville du prix des repas de cantine servis aux enfants des familles résidant au Champ-le-Bœuf. • 1974
- IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, révision triennale : avenant à bail. • 1974
- S/1. – Union départementale mutualité de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 300 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy en vue de la nouvelle construction d'un immeuble à la Maison Familiale de vacances de La Tour-de-Mare à Fréjus (Var). • 1974