13/11/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- S/1. – Frais d'obsèques des victimes de l'incendie du 1er étage de l'immeuble 36, rue de la Commanderie à Nancy. • 1974
- S/2. – Journal Nancy-Capital : convention d'honoraires pour la collaboration de M. André Lévy. • 1974
- Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission d'urbanisme. • 1974
- II/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974
- II/2. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 8 000 000 F. que le centre hospitalier régional de Nancy se propose de contracter pour financer l'équipement mobilier et médical de l'hôpital de Brabois. • 1974
- II/3. – Garantie de la Ville de Nancy à un emprunt de 555 4000 F. par l'office public d'H.L.M. de Nancy, pour la construction de 200 logements H.L.M. à Laxou-Maxéville : prêt complémentaire pour amélioration de la qualité. • 1974
- II/4. – Travaux du programme finalisé rue de Dieuze : relais financier de la Ville de Nancy. • 1974
- II/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1974
- II/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1973. • 1974
- II/7. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1974. • 1974
- III// 1. – ZAC de restructuration de la place Thiers, construction de l'immeuble Nancy-Mazagran, travaux préliminaires : marché de gré à gré avec l'entreprise Ganaye. • 1974
- III/2. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition des immeubles Chrismann et Lalonde : marché de gré à gré. • 1974
- III/3. – Abattoir, réfection de la couverture charpente du marché aux porcs, autorisation de mise en appel d'offres et approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission, autorisation de signature des marchés. • 1974
- III/4. – Déblaiement, étaiement des immeubles sis 113 et 115 Grande-Rue et consolidation des immeuble mitoyens : passation d'un marché de gré à gré avec la société France Lanord et Bichaton. • 1974
- III/5. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type Compomac : avenant n° 1 au marché de gré à gré du 28 juin 1973 conclu avec la SGREG. • 1974
- III/6. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires et au centre aéré Joseph-Antoine de la Ville de Nancy. • 1974
- III/7. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société téléphone Lorraine. • 1974
- III/8. – Équipement des bureaux et magasins des ateliers municipaux : appel d'offres restreint. • 1974
- III/9. – Marché de gros d'Heillecourt, présignalisation directionnelle : marché de gré à gré pour la fourniture et la pose. • 1974
- III/10. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus petits travaux éventuels : avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement Guérineau, Saunier-Duval, Shlegel. • 1974