13/11/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- III/11. – Travaux de premier établissement d'assainissement et d ‘alignement en eau potable de la rue Mollevaut et de la ruelle des Sablons et travaux de premier établissement partiel du chemin de la Croix-Gagnée : avenant n° 1 au marché Weber. • 1974
- IV/1. – Cession à Madame Bon de deux parcelles de terrain non incluses dans l'emprise du centre commercial de gros. • 1974
- IV/2. – Cession d'une parcelle de terrain sise boulevard Jean-Jaurès entre les n° 52 et 54. • 1974
- V/1. – Suppression de l'emploi de responsable des dépôts et ateliers. • 1974
- V/2. – Création de deux emplois de gardiens de police municipale. • 1974
- V/3. – Service des marchés et abattoirs : transformation d'un emploi de gardien de bureau en un emploi de gardien-concierge. • 1974
- V/4. – Création d'un emploi de femme de service pour l'immeuble sis 13, rue Raugraff. • 1974
- V/5. – Concessions de logements de fonction à Nancy-Thermal par nécessité absolue de service à des agents du service des sports. • 1974
- V/6. – Concessions de logements de fonction par nécessité absolue de service à 4 agents affectés aux dépôts et ateliers. • 1974
- V/7. – Création de 3 emplois d'hôtesse d'accueil. • 1974
- VI/1. – Legs de M. le docteur Escot au musée de l'École de Nancy. • 1974
- VI/3. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du château de Brabois. • 1974
- VI/4. – Propriétés communales, immeuble I, PIace Stanislas : 2e avenant au bail du 21 octobre 1968. • 1974
- VII/1. – Doublement de la RN 74 à Brabois, travaux d'éclairage public au droit du centre hospitalier universitaire (C.H.U.) : convention d'honoraires avec le District Urbain de Nancy. • 1974
- VII/2. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1974
- VII/3. – Signature d'un contrat de secteur dans la cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974
- VII/4. – Convention pour autorisation de passage sur une propriété de la Ville de Nancy. • 1974
- VII/5. – Vente de vieux papiers des archives communales : convention. • 1974
- VIII/1. – Fermeture de la classe de perfectionnement de l'école de filles Emile-Gebhart. • 1974
- VIII/2. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974