13/11/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- VIII/3. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974
- VIII/4. – Classes de neige : modification de la redevance des familles en fonction des nouveaux barèmes de ressource. • 1974
- VIII/5. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classe de neige. • 1974
- VIII/6. – Équipement d'un centre de psychologie scolaire. • 1974
- IX/1. – Fixation des tarifs d'entrée à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1974
- IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974
- X/1. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1974
- X/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1974
- X/3. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1974
- X/4. – Révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1974
- X/5. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974
- X/6. – Archives municipales : annulation d'une délibération. • 1974