25/04/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- S/1. – Hôtel Ferrari, travaux de couverture-zinguerie, mise en appel d'offres ouvert, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signature du marché. • 1975
- S/2. – Surveillance des bassins de la piscine de plein air de Nancy-Thermal : convention avec le groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle. • 1975
- S/3. – 2e acompte sur subvention 1975 à la maison des jeunes et de la culture de Nancy. • 1975
- I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1975. • 1975
- II/1. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires et maternelles de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975
- II/2. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy: avenant n° 2 au marché de gré à gré du 4 mai 1973 avec la société Amboile-Chimie. • 1975
- III/1. – Cité judiciaire : cession au Département d'une parcelle de terrain de 25 000 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975
- III/2. – Transfert au District urbain de l'opération de restauration immobilière groupée de la Ville Vieille. • 1975
- III/2 bis. – Sentier de l'Embanie à Malzéville : cession à la Ville de Malzéville d'une parcelle de terrain à incorporer au domaine public. • 1975
- III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy, 24 rue Saint-Nicolas. • 1975
- III/4. – Projet de classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Colline à Nancy. • 1975
- III/5. – Cession d'une parcelle de terrain sise impasse Saint-Vincent à Nancy. • 1975
- IV/1. – Aménagement d'un parc de jeux au camping de Brabois : demande de subvention. • 1975
- V/1. – Affectation au domaine public de la zone d'entrepôts déjà construits du marché de gros à heillecourt actuellement située dans le domaine privé. • 1975
- V/2. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975
- V/3. – Instance judiciaire : affaire époux Gartner. • 1975
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Optique Tournier. • 1975
- VI/1. – Concession à la société Sopagar d'une zone de stationnement réglementée sur le domaine public. • 1975
- VI/2. – Cité judiciaire, étude de plan masse, convention pour campagne géotechnique : décision de principe. • 1975
- VI/3. – Cité judiciaire, étude de plan masse : convention pour travaux topographiques. • 1975