25/04/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- VI/4. – Aménagement de la caserne Donop : contrat d'étude avec Monsieur Lucca architecte. • 1975
- VI/5. – Convention de mitoyenneté entre la Ville de Nancy et la S.C.I. Antares. • 1975
- VI/6. – Aménagement de la place Henri-Mengin, construction du parking souterrain et du mini souterrain et aménagement superficiel de l'aire piétonne : convention d'honoraires avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975
- VI/7. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du château de Brabois. • 1975
- VI/8. – Convention avec la société Nordon & Cie pour l'embranchement société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) desservant les abattoirs et le marché aux bestiaux. • 1975
- VI/9. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers : convention d'honoraires pour l'exécution de travaux topographiques. • 1975
- VII/1. – Rentrée scolaire 1975/1976: fermeture de classes et transformation d'écoles. • 1975
- VII/2. – Centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1975
- VII/3. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1975
- VIII/1. – Conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy : effectif du corps professoral. • 1975
- VIII/2. – Règlement de l'orchestre symphonique de Nancy : modifications. • 1975
- IX/1. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1975
- IX/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975
- IX/4. – Fixation des redevances pour frais de manœuvre société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et le débarquement des wagons au centre commercial de gros de Nancy. • 1975
- IX/5. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux. • 1975
- IX/6. – Modification des tarifs du chenil de la Ville de Nancy. • 1975