26/03/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- S/1. – Palais des congrès : avenant n° 1 à la convention de concession passée entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975
- S/2. – Implantation de syndicats d'initiatives muets par la société JC.decaux. • 1975
- S/3. – Dissolution de la société des crèches de Nancy : acceptation par la Ville de Nancy de ses droits sur la crèche Jeanne Wunschendorff et transfert au bureau dAide sociale de l'ensemble des biens et obligations de la société de crèches. • 1975
- S/4. – Aliénation par le bureau d'Aide sociale d'un terrain à la Ville de Laxou : avis du conseil municipal. • 1975
- S/5. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. • 1975
- S/6. – Acompte sur subvention 1975 à la maison des jeunes et de la culture de Nancy. • 1975
- I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de commissions, organismes ou conseils d'administration. • 1975
- II/1. – Acompte sur subvention 1975 à l'office de tourisme de Nancy-syndicat d'initiative. • 1975
- II/2. – Acompte sur subvention 1975 à l'Agence d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1975
- III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : passation de marchés à la suite d'offres sur concours. • 1975
- III/2. – Restauration des façades des immeubles appartenant à la Ville de Nancy et au Département et constituant l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière : approbation d'un avenant. • 1975
- III/3. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau, année 1975 . • 1975
- III/4. – Acquisition d'une machine à écrire I.B.M. type composphère : marché de gré à gré. • 1975
- III/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1975-1976, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1975
- III/6. – Fourniture de livres à la Bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1975
- III/7. – Travaux de reliure pour la Bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1975
- III/8. – Fourniture de chaudières pour remplacement à l'école Gebhart : passation d'un marché de gré à gré avec la société des fonderies générales. • 1975
- IV/1. – Aménagement de l'aire piétonne du quartier Saint-Sébastien. • 1975
- IV/2. – Construction de nouvelles tribunes au stade Marcel-Picot. • 1975
- IV/3. – Immeuble 15, rue Thierry-Alix, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975