21/12/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- V/2 . – Affaire Rollier / Ville de Nancy, jugement du 29 juin 1976 : proposition de conciliation. • 1977
- VI/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1977
- VI/2. – Organisation des classes de neige. • 1977
- VII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1977
- VII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977
- VIII/1. – Exploitation par la société Nordon et Cie 9, avenue du XXe corps à Nancy d'une station de décapage (traitement électrolytique ou chimique des métaux et matières plastiques pour le dégraissage, le décapage, la conversion, le polissage, la métallisation ou la démétallisation etc. lorsque le volume des cuves de traitement est supérieur à 1 500 litres) à Nancy, 68 avenue du XXe corps. • 1977
- VIII/2. – Coût des photocopies des documents d'archives. • 1977
- VIII/3. – Modification des droits d'entrée du musée de zoologie: perception des droits d'entrée par la recette municipale, tarif plein porté de 4 francs à 4,50 francs, tarif réduit maintenu à 2 francs, création d'un tarif groupes scolaires à 1 franc et gratuité aux titulaires de la carte verte. • 1977