21/12/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- Budget primitif 1978. • 1977
- S/1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1977
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1977
- I/2. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour l'extension des locaux de la RIMMA. • 1977
- I/3. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne d'un emprunt de 5 000 000 F. contracté par la Ville de Nancy auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.) pour l'extension des locaux de la RIMMA. • 1977
- I/4. – Remboursement par le District de l'agglomération nancéienne de la quote part des annuités de trois emprunts contractés par la Ville et affectés partiellement au financement des travaux d'extension des locaux de la RIMMA. • 1977
- I/5. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1977
- II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture quartier Beauregard : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1977
- II/2. – Construction d'un foyer club du 3e âge à Nancy rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1977
- II/3. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de maçonnerie. • 1977
- II/4. – Plan de circulation VIIe plan 2e phase 1977, marché négocié : extension de l'unité centrale et de la mémoire vive de l'ordinaire VSR 16020. • 1977
- III/1. – Opportunité du contournement des portes Stanislas et Saint-Nicolas. • 1977
- III/2. – Restitution par l'office public d'H.L.M. à la Ville de Nancy du terrain sis 16, Augustin-Hacquard : prise en charge par la Ville des frais d'acte. • 1977
- III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977
- IV/1. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances pour utilisation de locaux. • 1977
- IV/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1977
- IV/3. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1977
- IV/4 . – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1977
- IV/5. – Chenil et fourrière : augmentation des tarifs des redevances. • 1977
- V/1. – Sinistre Saint-Joseph : indemnités. • 1977