16/01/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- I/1. – Exercice 1977 : subvention. • 1978
- I/2. – Garantie d'un emprunt de 400 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy,par l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint-Léon IX Sociléon et destiné à financer l'extension de son établissement secondaire. • 1978
- I/3. – Subvention exceptionnelle à la maison des jeunes et de la culture Philippe-Desforges. • 1978
- II/1. – Église Saint-Sébastien, restauration des voûtes et coupoles : mise en appel d'offres restreint avec concours. • 1978
- II/2. – Travaux d'entretien, de grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture année 1978 : avenants aux marchés passés pour les années 1976 -1977. • 1978
- II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture. • 1978
- II/4. – Plan de circulation VIIe plan, 2e phase, implantation de boucles de comptages : mise d'offres ouvert. • 1978
- II/5. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines programme 1978, 1re phase : mise en appel d'offres ouvert. • 1978
- III/1. – Marché de gros d'Heillecourt, lotissement industriel, artisanal et d'entrepôt : règlement d'aménagement des terrains disponibles. • 1978
- III/2. – Réservoir du haut de chèvre : cession au profit de M. Pargon d'une bande de terrain à détacher de la propriété de la Ville de Nancy. • 1978
- III/3. – Définition d'une politique de déplacements. • 1978
- IV/1. – Économie d'énergie dans les bâtiments communaux : demande de subvention. • 1978
- IV/2. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements : demande de subvention. • 1978
- V/1. – Bail de mise à disposition au profit de l'association culturelle orthodoxe de l'ancienne église Saint-Pierre anciennement occupée par l'université de Nancy 96, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1978
- V/2 . – Institut anatomique 31, rue Lionnois à Nancy : cession au profit du Centre hospitalier régional. • 1978
- V/3. – Expropriation square de Boufflers contre consorts Cossin. • 1978
- V/4. – Legs Salin : acceptation du solde du compte de la S.C.I. Domaine historique de Montaigu. • 1978
- VI/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention financière et de l'avenant n° 1 entre la Ville de Nancy et l'État. • 1978
- VI/2. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention générale de maîtrise d'œuvre et d'un avenant à cette convention pour une première tranche opérationnelle. • 1978
- VI/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une 3e convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978