22/01/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- IX/2. – Réajustement des loyers pour la Cité René II. • 1978
- IX/3. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1978
- IX/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douches. • 1978
- IX/5. – Vente du livre " La Nancéide". • 1978
- IX/7. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1978
- IX/8. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1978
- IX/9. – Révision des tarifs de désinfection. • 1978