22/01/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- S/1. – Piscine de Nancy-Thermal, démolition d'une ancienne cheminée : demande d'ouverture d'un crédit d'urgence. • 1978
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1978
- I/3. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission participation-information . • 1978
- II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 500 F. destiné à financer des travaux de réparations dans divers immeubles. • 1978
- II/2. – Attribution de subventions à divers organismes. • 1978
- II/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines,. • 1978
- III/1. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er avril 1979 au 31 mars 1980). • 1978
- III/2. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale. • 1978
- IV/1. – Programme intérimaire d'infrastructure de voirie liaison B 33 - CD 2 - RN 74 : passage sur le territoire de Nancy. • 1978
- IV/2. – Demande de construction de terrasse de brasserie couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1978
- IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public rue Cyfflé et rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1978
- V/1. – Demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.) pour le compte du syndicat mixte des jardins botaniques de Nancy. • 1978
- VI/1. – Sinistre 108 boulevard Lobau : indemnités. • 1978
- VI/2. – Affaire Lauer Paul contre Ville de Nancy : requête devant le tribunal administratif. • 1978
- VII/1. – Bulletin municipal Nancy Notre Ville : convention d'honoraires pour la collaboration de M. Michel Valton. • 1978
- VII/2. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : avenant à la convention du 21 décembre 1977. • 1978
- VIII/1. – Création des emplois d'attachés communaux et de rédacteurs-chefs, suppression d'emplois spécifiques : modification du tableau des effectifs des catégories A et B. • 1978
- VIII/2. – Création de 6 emplois de commis et de 3 emplois de sténodactylographe. • 1978
- VIII/3. – Modification de la grille indiciaire de 5 chefs de service. • 1978
- IX/1. – Participation aux commissions de concertation caisse d' allocations familiales et associations d'utilisateurs des centres sociaux : convention. • 1978