25/06/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- VI/4. – Travaux sur les monuments historiques église de Bonsecours programme 1979, réparation des charpentes et couvertures (2e tranche) : convention entre la Ville et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1979
- VI/5. – Éclairage public des voies communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandée par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 1 au marché initial. • 1979
- VI/6. – Convention avec la maison des jeunes et de la culture des Trois- Maisons. • 1979
- VII/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société de diffusion automobile du littoral. • 1979
- VII/2. – Propriété communale immeuble sis 74, rue des fabriques à Nancy : bail. • 1979
- VII/3. – Demande de dérogation d'assurance obligatoire. • 1979
- VIII/1. – Modification de l'effectif du personnel de la Bibliothèque. • 1979
- VIII/2. – Classement du dépôt des archives municipales en première catégorie. • 1979
- VIII/3. – Création de l'emploi d'adjoint d'enseignement musical. • 1979
- VIII/4. – Modification de l'effectif du personnel du Théâtre. • 1979
- VIII/5. – Création de l'emploi d'administrateur à l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1979
- VIII/6. – Orchestre : modification du règlement de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1979
- IX/1. – Prise en compte par la Ville de Nancy de la vente de posters au musée de Zoologie. • 1979
- IX/2. – Demande d'adhésion de la Ville de Nancy à la fédération mondiale des villes jumelées cités unies. • 1979
- IX/3. – Approbation de l'annexe modificative n° 68 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1979
- IX/4. – Transfert de l'immeuble 105, rue de Saint-Georges du bureau d'Aide sociale à la Ville de Nancy. • 1979
- IX/5. – Rachat d'équipements sanitaires et de chauffage dans les appartements de fonction. • 1979
- IX/6. – Participation de la classe d'orchestre des jeunes élèves du conservatoire national de région à la journée de la musique et de l'enfant à Paris le 20 mai 1979. • 1979
- IX/7. – Mise à disposition gratuite des installations d'athlétisme du stade Marcel-Picot aux élèves de la cités scolaire de Nancy-Est. • 1979
- IX/8. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association lorraine pour le traitement d'insuffisance rénale. • 1979