08/10/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- III/3. – Acquisition sur la S.A. H.L.M. de l'Est du terrain dit la peupleraie en bordure de Meurthe. • 1979
- IV/1. – Signature du contrat concernant la direction de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1979
- IV/2. – Entretien des espaces verts et libres des H.L.M. par le service des promenades de la Ville de Nancy. • 1979
- V/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire District de l'agglomération nancéienne et Ville de Nancy contre société Weiller. • 1979
- V/2 . – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12146. • 1979
- V/3. – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12147. • 1979
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ganier. • 1979
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lucca. • 1979
- V/7. – Règlement judiciaire de l'entreprise Schmitt : demande de relève de forclusion. • 1979
- VI/1. – Création de deux emplois supplémentaires de chef d'atelier. • 1979
- VI/2. – Transformation de deux emplois d'adjoints d'enseignement musical et de deux postes de professeurs de conservatoire. • 1979
- VII/1. – Rentrée des classes 1979-1980. • 1979
- VII/2. – Fonctionnement des G.A.P.P. et des centres de psychologie scolaire. • 1979
- VIII/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1979
- IX/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1979
- IX/2. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1979
- IX/3. – Bourse pour un étudiant de Karlshuhe. • 1979
- IX/4. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1979
- IX/5. – Modification des tarifs de vente de documents au musée de Zoologie. • 1979
- IX/6. – Nouveau tarif de vente de la plaquette au musée de l'École de Nancy. • 1979