08/10/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- N° 1. – Convention d'espaces verts avec l'établissement public foncier de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour l'acquisition et la réalisation d'un espace vert rue Charles III. • 1979
- N° 2. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1979
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financIer de l'exercice 1978 : avis du conseil municipal. • 1979
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1979
- I/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 259 000 F. destiné à financer l'isolation acoustique de logements-foyers pour personnes âgées, en construction rue Gabriel-Mouilleron. • 1979
- I/4. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 112 000 F. destiné à financer la réalisation d'un parking souterrain, rue Bergnier à Nancy. • 1979
- I/5. – Garantie d'un emprunt contracté par la mutuelle générale des étudiants de l'Est : modification d'une délibération. • 1979
- I/6. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution d'une subvention. • 1979
- I/7. – Affectations des crédits prévus au budget supplémentaire 1979 pour organismes culturels. • 1979
- I/8. – Désaffectation de crédit. • 1979
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines,. • 1979
- II/1. – Remplacement de l'ordinateur de gestion H 2040 par un système 64 DPS 2. : marché. • 1979
- II/2. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : passation d'un marché d'étude (ingiénerie et architecture). • 1979
- II/3. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1979
- II/4. – Ravalement de la porte Saint-Nicolas : mise en appel d ‘offres restreint des travaux. • 1979
- II/5. – Ravalement de la porte Stanislas : mise en appel d ‘offres restreint des travaux. • 1979
- II/6. – Acquisition de volumes "La Nancéide" : marché négocié de régularisation. • 1979
- II/7. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1979
- III/1. – Acquisition Demengel-Chambert : mise à l'alignement de la rue de la Foucotte. • 1979
- III/2. – Acquisition sur Jecko Jean : mise à l'alignement de la rue Courtot-de-Cissey. • 1979