10/12/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- IV/10. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy, sise rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1979
- V/1. – Vente de posters au Grand Théâtre : convention. • 1979
- VI/1. – Affaire Garcia contre Ville de Nancy. • 1979
- VI/2. – Affaire Martinand contre Ville de Nancy. • 1979
- VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979
- VII/1. – Médecine du travail : augmentation du nombre de vacations à fournir par le médecin du travail. • 1979
- VIII/1. – Fermeture d'une classe d'initiation à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1979
- VIII/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1979
- VIII/3. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1979
- IX/1. – Subventions aux associations sportives. • 1979
- IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1979
- X/1. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1979
- X/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1979
- X/3. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1979
- X/4. – Tarif des droits de stationnement des taxis. • 1979
- X/5. – Achat d'un récepteur moniteur : désaffectation de crédits. • 1979
- X/6. – Droits de voirie 1980 : actualisation des tarifs. • 1979
- X/7. – Intervention du service des promenades pour travaux d'élagage. • 1979
- X/8. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution d'une subvention. • 1979
- X/9. – Cotisation obligatoire à l'Ordre des médecins. • 1979