06/10/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- I/1. – Garantie d'un emprunt de 1.800 000 F. contracté par l'association sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes de Nancy auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson pour financer les travaux de confortation du clocher de la Basilique. • 1980
- I/2. – Souscription nationale pour l'édification d'un monument à la mémoire du maréchal Jean-de-Lattre-de-Tassigny. • 1980
- I/3. – Cotisations municipales. • 1980
- I/4. – Ouverture et désaffectations de crédits. • 1980
- I/5. – Travaux d'agrandissement du parking automobile de l'aéroport de Nancy-Essey : participation de la collectivité, accord de principe. • 1980
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 150 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association immobilière de la Ravinelle pour financer la construction d'un réfectoire à l'école Notre-Dame. • 1980
- I/7. – Garantie d'un emprunt de 2 850 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy pour financer la construction d'un nouveau hall au parc des expositions de Nancy. • 1980
- I/8. – Garantie d'un emprunt de 928 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné financer les travaux de restauration du centre d'hébergement, d'accueil et d'orientation. • 1980
- II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, réfection des Goulottes de débordement du grand bassin et de la fosse à plongeons : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980
- III/1. – Ville-vieille : échange d'immeubles avec l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.). • 1980
- III/2. – Dénomination de la grande place du futur quartier Donop : place de Karlsruhe. • 1980
- III/3. – Floralies 1980. • 1980
- IV/1. – ZAC du quartier Donop : modification de la convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980
- IV/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : annulation de la convention, mission d'étude de réalisation confiée à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980
- IV/3. – Parc public Charles III : convention espace verts avec l'établissement public foncier de la Métropole Lorraine pour l'acquisition de la propriété 18, 20, rue des Jardiniers. • 1980
- IV/4. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980
- V/1. – Théâtre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1980
- V/2. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980
- V/3. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980
- VI/1. – Affaire Beck contre Ville de Nancy : délibération de régularisation. • 1980